1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Oyapok SAS, société par actions simplifiée, éditrice de la solution Eco-Signal.
- Représentant légal : Clément Gelmann.
- Siège social : 14 avenue du Canada, 14000 Caen, France.
- SIREN : 919 700 625.
- N° TVA intracommunautaire : FR34919700625.
- E-mail : contact@eco-signal.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Clément Gelmann, en qualité de représentant de l'éditeur.
3. Hébergeur
Le site et les données associées sont hébergés en France, sur un serveur dédié, par :
- OVH SAS, serveur dédié.
- 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Accès au service
Eco-Signal est une solution proposée en mode SaaS (logiciel en ligne par abonnement), accessible via un navigateur web et des applications mobiles. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption, qu'elle soit liée à une opération de maintenance, à une défaillance technique ou à un cas de force majeure.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site et la solution Eco-Signal (marque, logo, textes, interfaces, captures d'écran, graphismes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
Les fonds de carte et données géographiques sont fournis par leurs fournisseurs respectifs (notamment OpenStreetMap et ses contributeurs) et restent soumis à leurs licences propres.
6. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel réalisé dans le cadre du site et de la solution Eco-Signal est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez de droits sur vos données, que vous pouvez exercer auprès de l'éditeur à l'adresse indiquée ci-dessus.
7. Cookies
Le site vitrine ne dépose aucun cookie de suivi publicitaire ni traceur tiers ; seuls des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement peuvent être utilisés, sans consentement requis ni bandeau. Il charge toutefois des ressources tierces (Google Fonts, Tailwind CSS) susceptibles de traiter des données techniques de connexion. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
8. Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif : l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : contact@eco-signal.fr.